ISOSIGN Société par actions simplifiée, en cours de constitution
Numéro de dépôt :
3487212
Date de dépôt :
09/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2017
Présentation de la marque ISOSIGN
Déposée le 9 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOSIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ISOSIGN »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOSIGN domicilié(e) 14 avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 068 858 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & ASSOCIES domicilié(e) 23 rue du Renard,75004 PARIS - 75004 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ISOSIGN Société par actions simplifiée, en cours de constitution - 14 avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 489068858
BLETRY & ASSOCIES - 23 rue du Renard,75004 PARIS - 75004 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-36
Inscription le 10 décembre 2007 - Changement de nature juridique n°465337 - Publication au BOPI 2007-12-10
Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15
Inscription le 17 octobre 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°735836 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-10-17
Panneaux de signalisation non lumineux et non mécaniques (métalliques) ; plaques et enseignes métalliques ; produits non lumineux et non mécaniques pour la signalisation et pour le marquage du sol et des routes (signalisation métallique, non lumineuse et non mécanique).
Appareils et instruments de signalisation lumineux ou mécaniques ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; enseignes lumineuses et mécaniques ; panneaux de signalisation électriques ; appareils et instruments pour la signalisation lumineuse du sol et des routes ; réflecteurs de panneaux de signalisation ; réflecteurs de signalisation ou d'avertissement.
Panneaux de signalisation non lumineux et non mécaniques (non métalliques) ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; panneaux, feuilles et plaques en matière artificielle pour le marquage des routes et du sol.
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